François Cousin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: COUSIN François
administrateur des finances publiques
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047858657(source JORF)
intégration
19 Juillet 202319/07/2023
De: François COUSIN
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département du Nord
Objet:
directeur, chargé du service d'appui aux ressources humaines
Groupe:
Service d'appui aux ressources humaines
JORFTEXT000035546890(source JORF)
nomination
13 Septembre 201713/09/2017
De: François Cousin
administrateurs généraux des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000035511899(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201706/09/2017
De: François Cousin
administrateurs généraux des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000034891070(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: François Cousin
administrateurs généraux des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000031680105(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201524/12/2015
De: François Cousin
administrateurs généraux des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000031140101(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: François Cousin
administrateur général des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000030487242(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201517/04/2015
De: François Cousin
administrateur général des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000029590075(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201416/10/2014
De: François Cousin
administrateur général des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000029181495(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: François Cousin
administrateur général des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000028626448(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201421/02/2014
De: Cousin (François, Henri, Louis)
Objet:
santé publique à Dijon
JORFTEXT000028160771(source JORF)
affectation
07 Novembre 201307/11/2013
De: François Cousin
administrateur général des finances publiques
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
g) A la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000027751982(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201326/07/2013
De: François COUSIN
administrateur général des finances publiques de classe normale, 3e échelon
Objet:
dans le département du Nord
JORFTEXT000023888832(source JORF)
affectation
21 Avril 201121/04/2011
De: François COUSIN
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté dans le département du Val-de-Marne
Objet:
au grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 3e échelon de ce grade, et affecté dans le département de la Somme
Groupe:
Somme
JORFTEXT000022668502(source JORF)
promotion
05 Août 201005/08/2010
De: François COUSIN
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département du Val-de-Marne
Groupe:
Val-de-Marne
JORFTEXT000021482244(source JORF)
titularisation
16 Décembre 200916/12/2009
De: François COUSIN
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000021482244(source JORF)
intégration
16 Décembre 200916/12/2009
De: François COUSIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-02-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021201644(source JORF)
admission
27 Octobre 200927/10/2009
De: François Cousin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018155467(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Cousin (François)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentant du ministre chargé des ports maritimes (direction des transports maritimes, routiers et fluviaux)
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000018036665(source JORF)
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Cousin (François)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: François Cousin
directeur départemental des impôts
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2007-12-31"
JORFTEXT000000825119(source JORF)
affectation
01 Novembre 200701/11/2007
De: Cousin (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-02"
depart_retraite
JORFTEXT000000617890(source JORF)
admission
09 Octobre 200709/10/2007
De: François Cousin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000615413(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 200707/10/2007
De: François Cousin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466238(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Cousin (François)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentants du ministre chargé des ports maritimes (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000274644(source JORF)
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: François Cousin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000275336(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: François Cousin
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire auprès de la République de l'Equateur
Objet:
consul général de France à Naples
Remplace:M. Henri Vignal
consul="Naples"
JORFTEXT000000820487(source JORF)
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: François Cousin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264364(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Cousin (François)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentants du ministre chargé des ports maritimes (direction des transports maritimes, routiers et fluviaux)
suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
suppleant
JORFTEXT000000789162(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: François Cousin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000818329(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: François Cousin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000604571(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Cousin (François)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2005-03-01"
JORFTEXT000000260363(source JORF)
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Cousin (François)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef du service des accords de réciprocité à la direction des Français de l'étranger et des étrangers en France, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
date_debut="2004-01-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000000800649(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 200425/03/2004
De: François Cousin
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Equateur
Remplace:M. Serge Pinot
Groupe:
République de l'Equateur
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Équateur"
JORFTEXT000000248765(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000429575(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000429575(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: François Cousin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000429575(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: Cousin (François)
ingénieur général de l'aviation civile. Chevalier du 28 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-28"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: François Cousin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000598088(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200218/10/2002
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000408696(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200211/09/2002
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000408696(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200211/09/2002
De: François Cousin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000408696(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200211/09/2002
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000230697(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: François Cousin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000230697(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409038(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: François Cousin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409038(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409038(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000590790(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200127/10/2001
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000590619(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 200113/09/2001
De: François Cousin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000590619(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 200113/09/2001
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000590619(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 200113/09/2001
De: Cousin (François, Jacques, Joseph)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Cousin (François)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000406108(source JORF)
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000579425(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200028/12/2000
De: François Cousin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000579425(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200028/12/2000
De: François Cousin
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000579425(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200028/12/2000
De: Cousin (François)
le
1er janvier 2000
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000399682(source JORF)
nomination
12 Mai 200012/05/2000
De: François Cousin
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
les documents relatifs à la réglementation de la navigation aérienne ainsi qu'à la gestion des fréquences aéronautiques
JORFTEXT000000400152(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: François Cousin
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
les documents relatifs à la réglementation de la navigation aérienne ainsi qu'à la gestion des fréquences aéronautiques
JORFTEXT000000579877(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: François Cousin
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000568131(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 199910/11/1999
De: François Cousin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000568131(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 199910/11/1999
De: François Cousin
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000568131(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 199910/11/1999
De: Cousin (François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-06-23"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000743960(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: François Cousin
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000577063(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 199917/07/1999
De: François Cousin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000577063(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 199917/07/1999
De: François Cousin
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000577063(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 199917/07/1999
De: Cousin (François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000395727(source JORF)
nomination
25 Juin 199925/06/1999
De: Cousin (François, Augustin, Marcel)
colonel, infanterie. Officier du 2 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-02"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000760193(source JORF)
promotion
05 Mai 199905/05/1999
De: François Cousin
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
les documents relatifs à la réglementation de la navigation aérienne ainsi qu'à la gestion des fréquences aéronautiques
JORFTEXT000000758211(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: François Cousin
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de la navigation aérienne ainsi qu'à la gestion des fréquences aéronautiques
JORFTEXT000000201913(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: François Cousin
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de la navigation aérienne ainsi qu'à la gestion des fréquences aéronautiques
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Cousin (François)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: François Cousin
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de la navigation aérienne ainsi qu'à la gestion des fréquences aéronautiques
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cousin (François, Jacques)
ambassadeur de France au Burkina; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: François Cousin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Madrid
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso
Remplace:M. Gérard Simon
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burkina Faso"
JORFTEXT000000556181(source JORF)
nomination
28 Septembre 199528/09/1995
De: Cousin (François)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000529232(source JORF)
désignation
27 Juillet 199327/07/1993
De: Cousin (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, selon les conditions suivantes
au 2e échelon, avec 1 an 4 mois 28 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000527819(source JORF)
promotion
19 Mars 199319/03/1993
De: Cousin (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1989-09-11"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
JORFTEXT000000169312(source JORF)
radiation
12 Octobre 199012/10/1990
De: Cousin (François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1989-09-11"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000352121(source JORF)
réintégration
25 Septembre 199025/09/1990
De: Cousin (François)
Objet:
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur d'Europe méridionale
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
date_debut="1990-04-01"
duree="trois ans"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000000532828(source JORF)
renouvellement
06 Mai 199006/05/1990
De: Cousin (François, Augustin, Marcel)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: François Cousin
ingénieur en chef de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes les décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions, à l'exception des décisions disciplinaires et, en ce qui concerne les personnels de catégorie A, des décisions de mise en disponibilité pour convenances personnelles et celles de réintégration y faisant suite, des décisions de mise à la retraite ou de prolongation d'activité et des décisions d'admission au régime de travail à temps partiel.”
JORFTEXT000000349680(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199017/02/1990
De: Cousin (François)
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur d'Europe méridionale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
Remplace:
M. Nougarede
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000000342147(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.